Michel Euvrard

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	Michel Euvrard inspecteur général honoraire des finances
Objet:	président du comité chargé d'habiliter des associations sans but lucratif mentionnées au cinquième alinéa de l'article L
Groupe:	Comité chargé d'habiliter des associations sans but lucratif mentionnées au cinquième alinéa de l'article L

president

JORFTEXT000017720942 (source JORF)

nomination

20 Décembre 2007 20/12/2007

De:	Michel Euvrard inspecteur général honoraire des finances
Objet:	au comité chargé d'habiliter les associations sans but lucratif mentionnées au cinquième alinéa de l'article L. 511-6 du code monétaire et financier et d'émettre un avis sur les demandes d'agrément mentionnées à l'article L. 313-21-1 du code monétaire et financier membres titulaires représentant le ministre chargé de l'économie
Groupe:	Comité chargé d'habiliter les associations sans but lucratif

duree="une durée de cinq ans"

JORFTEXT000017720942 (source JORF)

nomination

20 Décembre 2007 20/12/2007

De:	Michel Euvrard inspecteur général des finances
Objet:	président du comité d'habilitation
Groupe:	Comité d'habilitation

president

JORFTEXT000000785264 (source JORF)

nomination

13 Juin 2003 13/06/2003

De:	Michel Euvrard inspecteur général des finances
Objet:	au comité d'habilitation des associations sans but lucratif mentionnées au cinquième alinéa de l'article L. 511-6 du code monétaire et financier membres titulaires représentant le ministre chargé de l'économie et des finances
Groupe:	Comité d'habilitation des associations sans but lucratif

duree="une durée de cinq ans"

JORFTEXT000000785264 (source JORF)

nomination

13 Juin 2003 13/06/2003

De:	Michel Euvrard inspecteur général des finances
Objet:	président du comité d'habilitation
Groupe:	Comité d'habilitation

president

JORFTEXT000000596733 (source JORF)

nomination

12 Juillet 2002 12/07/2002

De:	Michel Euvrard inspecteur général des finances
Objet:	au comité d'habilitation des associations sans but lucratif mentionnées au cinquième alinéa de l'article L. 511-6 du code monétaire et financier membres titulaires représentant le ministre chargé de l'économie et des finances
Groupe:	Comité d'habilitation des associations sans but lucratif

duree="une durée de cinq ans"

JORFTEXT000000596733 (source JORF)

nomination

12 Juillet 2002 12/07/2002

De:	Michel Euvrard inspecteur général des finances
Objet:	au maintien en activité, en surnombre
Groupe:	Inspection générale des finances

date_debut="2002-08-05"

JORFTEXT000000413788 (source JORF)

cessation de fonction

10 Juillet 2002 10/07/2002

De:	Euvrard (Michel, Yves) inspecteur général des finances. Officier du 16 mai 1992
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie Au grade de commandeur

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-05-16"

JORFTEXT000000589332 (source JORF)

promotion

15 Mai 2001 15/05/2001

De:	Euvrard (Michel) inspecteur général des finances
Objet:	membres du Conseil des impôts (second mandat)
Groupe:	Conseil des impôts

date_debut="1999-10-23"
duree="deux ans"

JORFTEXT000000568484 (source JORF)

désignation

07 Novembre 1999 07/11/1999

De:	Euvrard (Michel)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite inspecteur général des finances
Groupe:	Inspection générale des finances

date_debut="1999-08-05"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000212894 (source JORF)

admission

22 Juillet 1999 22/07/1999

De:	Euvrard (Michel) inspecteur général des finances
Objet:	comme membres du Conseil des impôts (premier mandat)
Groupe:	Conseil des impôts

date_debut="1997-10-23"
duree="deux ans"

JORFTEXT000000203181 (source JORF)

désignation

15 Novembre 1997 15/11/1997

De:	Euvrard (Michel) président
Objet:	membre de la formation arbitrale prévue à l'article 17 de la loi no 83-557 du 1er juillet 1983 modifiée portant réforme des caisses d'épargne et de prévoyance Le ministre du travail et des affaires sociales et le ministre de l'économie et des finances Vu la lettre du 24 septembre 1996 du président du directoire du Centre national des caisses d'épargne et de prévoyance Arrêtent Art. 1er. - La formation arbitrale visée à l'article 17 de la loi du 1er juillet 1983 susvisée comprend
Groupe:	Formation arbitrale prévue à l'article 17 de la loi no 83-557 du 1er juillet 1983 modifiée portant réforme des caisses d'épargne et de prévoyance